Politique de confidentialité

Éditeur

Dénomination et forme juridique : SAS DALEGA 
Siège social : 4 Rue de l'Ecusson, Thouarcé, 49380 Bellevigne-en-Layon
Tél. : 06.23.35.11.72
E-mail : contact@domainedupetitecusson.com
Capital social : 4 000,00 euros
RCS :  982 229 544 R.C.S. Angers
N° de TVA : FR43982229544

Conception et hébergement

IONOS, SARL au capital de 100 000 €
431 303 775 R.C.S. Sarreguemines

TVA : FR13431303775

Siège Social :7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES

Protection des données personnelles

SAS DALEGA, veille à la protection des données personnelles des utilisateurs conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Par l’intermédiaire de ce site internet, la SAS Dalega peut être amené à collecter les données personnelles de toute personne adressant une question via la rubrique « Contact » du Site ou effectuant une commande. La collecte et le traitement des données personnelles transmises par l’utilisateur à SAS DALEGA sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée).

Les données collectées sont utilisées par nos soins à des fins de gestion administrative et commerciale, pour le traitement de votre réservation ou commande, ou pour vous adresser les informations sollicitées. Elles ne sont ni cédées ni échangées avec des tiers.

L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant en envoyant un mail à l'adresse suivante : contact@domainedupetitecusson.com ou par voie postale à l'adresse SAS DALEGA 4 Rue de l'Ecusson 49380 Thouarcé, Bellevigne en Layon.

Propriété intellectuelle

Le Site et les éléments qui le composent peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable. Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive de SAS Dalega. Il est interdit à l’utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du contenu ou du Site, sauf pour un usage personnel.

Responsabilité

La SAS DALEGA se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Contenu du Site. 

Cookies

La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. 

©Droits d'auteur. Tous droits réservés.

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.